Conditions générales d’utilisation
Ces conditions présentent le cadre général d’utilisation de Modulys. Elles devront être complétées avec les informations légales définitives de l’éditeur avant toute vente automatisée.
1. Objet
Modulys propose des outils en ligne prêts à l’emploi pour organiser des animations, événements, ateliers, formations, quiz, votes, blind tests et sessions participatives.
2. Offres et limites principales
- Découverte — 0€/mois : 1 événement par mois, jusqu’à 30 participants par événement, accès aux modules standards disponibles, historique disponible 7 jours.
- Pass Événement — 9€ : 1 événement, jusqu’à 100 participants, accès à un module au choix pendant 7 jours, historique disponible 7 jours.
- Mensuel — 19€/mois : accès aux modules standards, jusqu’à 20 événements par mois, jusqu’à 150 participants par événement, historique disponible 30 jours.
- Annuel — 149€/an : accès aux modules standards, jusqu’à 250 événements par an, jusqu’à 200 participants par événement, historique disponible 90 jours.
- Lifetime — 299€ une fois : accès à vie aux modules standards, jusqu’à 300 événements par an, jusqu’à 250 participants par événement, historique disponible 180 jours.
3. Règles d’usage
- Un événement correspond à une animation ou session organisée à une date donnée.
- Le nombre de participants indiqué s’entend par événement, sauf mention contraire.
- Les offres sont prévues pour un usage normal d’animation, de formation, d’association, d’événement local ou d’activité professionnelle raisonnable.
- Les contenus ajoutés par l’organisateur doivent respecter les droits d’auteur, la vie privée et la loi.
- Modulys peut limiter ou suspendre un usage abusif, frauduleux, contraire à la loi ou dépassant clairement le cadre de l’offre choisie.
4. Ce qui n’est pas inclus
Les options premium, personnalisations avancées, accompagnements humains, grands événements, besoins spécifiques ou services clé en main peuvent faire l’objet d’un devis séparé.
5. Offre Lifetime
L’offre Lifetime donne accès aux modules standards existants et à leurs évolutions principales, sans abonnement supplémentaire. Elle ne garantit pas l’accès gratuit aux services sur mesure, options premium, prestations humaines ou offres professionnelles spécifiques qui pourraient être proposées séparément.
6. Contact
Pour toute question sur une offre, une limite d’utilisation ou un besoin particulier : contact@modulys.top.